Termes et Conditions
Le règlement de l'appel à projet est accessible à l'adresse url suivante : bit.ly/ReglementSNM21 Mentions légales (a) Editeur du Site. Ce Site est édité par la société : Dartagnans SAS. Directeur de publication : Monsieur Romain Delaume. Forme sociale : société par actions simplifiée. Capital social : 11 616 euros. RCS de Paris : 802 581 868. Siège social : 15 rue de Milan, 75009 Paris. (c) Hébergeur du Site L’hébergement de www.sauvonsnosmonuments.com est assuré par la société : Heroku, Inc. (d) Contact Pour toute demande concernant ce Site et/ou son contenu : contact@dartagnans.fr (e) Dartagnans travaille avec la société Lemonway, de numéro de SIREN 500 486 915, domiciliée au 14 rue de la Beaune, 93100 Montreuil, en France (ci-dessous appelée « LEMON WAY »), agréée le 24/12/2012 par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Régulation (« ACPR », France, site internet) 61 rue Taitbout 75009 Paris, en qualité d’Etablissement de Paiement hybride, sous le numéro 16 568 J, d’autre part.et dont les informations légales sont accessibles à l'adresse suivante : CGU LemonWay (f) Dartagnans travaille avec la société Stripe, de numéro de SIREN 807 572 011, domiciliée au 10 BD HAUSSMANN 75009 PARIS, 75009 Paris, en France (ci-dessous appelée « STRIPE »), agréée à ce titre au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812.